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Conseil municipal du 10 octobre 2012

Date : 10/10/2012
publié • mis à jour

Compte rendu du conseil :

Le conseil municipal s’est réuni, le mercredi 10 octobre, sous la présidence de Jacques Genest, Maire.

Le Maire est autorisé à conclure des actes administratifs pour les échanges, les achats et les cessions de terrains.

Dernière nouveauté de la complexité écologique : pour établir un document d’urbanisme (PLU), il faut lancer une étude environnementale sur l’ensemble du territoire communal même s’il n’y a qu’un m2 de classé en natura 2000. Et pendant ce temps là ,la France est en crise ! IL est donc décidé de lancer cette étude.

Le calendrier des manifestations sera le suivant : Repas des personnes agées (9 décembre), Arbre de Noel(16 décembre) et vœux de la commune (6 janvier).

Après consultation de divers entrepreneurs, l’entreprise Charre Pascal effectuera le déneigement, effectué auparavant par le chargeur loué. Il fournira le chargeur et le personnel.

Le Maire est autorisé à procéder à l’acquisition de terrain au SDEA au prix de un euro symbolique pour la mise sur le cadastre de la route du plan d’eau.

Mme Bonnaveira ayant trouvé du travail, Mme Guion Bérengére la remplacera à la bibliothèque à compter du 15 octobre.

Il est procédé à divers virements de credits.

Le Maire est autorisé à acquérir les terrains nécessaires à la création de la route des Costes(2973 m2).

Le Maire fait le point sur les ventes de terrains au lotissement les Varennes 3 : sur 17 lots, il en a été vendu 3 et 7 font l’objet d’un compromis.

Le maire fait état de la réponse du Sous Préfet à son intervention par rapport au très mauvais fonctionnement de la TNT. Les mesures faites confirment que le signal est insuffisant sur les relais de Coucouron et de La Chapelle. Le CSA va obliger les chaines à prendre les mesures nécessaires.

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